INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l’identité des intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site Atelier Mobile.

À COMPLÉTER PAR LE CLIENT / À FAIRE VALIDER PAR UN AVOCATCertaines informations légales restent à renseigner (numéro de TVA intracommunautaire, capital social, RCS, nom du directeur de publication, hébergeur exact). Aucune information ne doit rester fictive ou générique une fois le site en production.

1. Éditeur du site

Raison sociale : SLM DIFFUSION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Enseigne : Atelier Mobile
Siège social : 46 rue Avron, 75020 Paris
SIREN : 529663122
Effectif : 1 à 2 salariés
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
Capital social : [À compléter]
RCS : [À compléter]

2. Directeur de publication

Nom et prénom(s) du dirigeant légal.
Coordonnées : [À compléter]

3. Hébergement

Nom de l’hébergeur : [À compléter]
Adresse de l’hébergeur : [À compléter]
Téléphone de l’hébergeur : [À compléter]

Base de données et authentification : Supabase, hébergée par AWS EU (Irlande) dans le respect des clauses adéquates UE.

4. Contact

Formulaire : nous contacter
E-mail : [À compléter]
Téléphone : +33 6 89 36 66 62
Adresse postale : 46 rue Avron, 75020 Paris

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, visuels, logos, graphismes, code source) présents sur le site Atelier Mobile sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires ayant concédé une licence. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est interdite, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

Apple, iPhone, iOS et les marques associées sont la propriété d’Apple Inc. Atelier Mobile est un revendeur indépendant non affilié à Apple Inc.

6. Cookies & confidentialité

L’utilisation des données personnelles est détaillée dans la politique de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour. Néanmoins, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires. Les liens hypertextes sortants ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur quant au contenu des sites tiers.

8. Droit applicable & juridiction

À compléter selon le statut réel : droit français sauf disposition impérative contraire, juridiction du tribunal de commerce ou de grande instance compétent selon le siège. Pour les consommateurs belges ou DOM-TOM : règles spécifiques applicables.

Pour toute réclamation : service client puis CGV.